OUVRAGE : "Le particularisme interaméricain des droits de l'homme"
Par Multipol le mercredi 25 novembre 2009, 07:42 - Droits de l'Homme / Droit humanitaire - Lien permanent
Catherine MAIA
Le droit interaméricain des droits de l'homme apparaît à bien des égards avant-gardiste, non-conformiste, voire même créatif, par rapport aux canons du positivisme juridique volontariste du droit international public, mais aussi si on le compare et l'évalue à la lumière du droit européen ou du droit international des droits de l'homme.
Ce particularisme est forgé par les organes interaméricains de protection, la Commission et la Cour interaméricaines des droits de l'homme, à l'occasion de leur travail d'interprétation de la Convention américaine des droits de l'homme, et revendiqué au nom d'une philosophie juridique interaméricaine des droits de l'homme résolument universaliste.
Saisissant l'occasion de la célébration du 40e anniversaire de la Convention américaine des droits de l'homme - adoptée en novembre 1969 - plusieurs auteurs livrent ici leurs réflexions et leur analyse critique de ce qui caractérise le droit interaméricain et qui contribue à former ce particularisme d'ensemble.
INTRODUCTION ET REFLEXIONS GÉNÉRALES
Introduction et note aux lecteurs
Ludovic Hennebel & Hélène Tigroudja
Une ère d’avancées jurisprudentielles et institutionnelles :
souvenirs de la Cour interaméricaine des droits de l’homme
Antônio A. Cançado Trindade
La Cour interaméricaine des droits de l’homme : entre
particularisme et universalisme
Ludovic Hennebel
LES MANIFESTATIONS DU PARTICULARISME INTERAMÉRICAIN
La fonction consultative de la Cour interaméricaine des droits de
l’homme : splendeurs et misères de l’avis du juge
interaméricain
Marie-Clothilde Runavot
Vers une Amérique plus égalitaire ? L’interdiction de la
discrimination et le système interaméricain de protection des droits de la
personne
Bernard Duhaime
Les communautés autochtones et tribales dans la jurisprudence de la Cour
interaméricaine des droits de l’homme
Jean Dhommeaux
Le droit des populations autochtones et tribales à la propriété dans le
système interaméricain de protection des droits de l’homme
Karine Rinaldi
Le droit à la liberté et à la sûreté dans la jurisprudence
interaméricaine
Kellen Martins da Rosa
Le jus cogens dans la jurisprudence de la Cour interaméricaine
des droits de l’homme
Catherine Maia
La notion de crime d’Etat devant la Cour interaméricaine des droits de
l’homme
Frédéric Mégret
La jurisprudence innovante de la Cour interaméricaine des droits de
l’homme en matière de droit à réparation des victimes de violations de droits
de l’homme
Karine Bonneau
PROPOS CONCLUSIFS ET OUVERTURE
La légitimité du particularisme interaméricain des droits de l’homme en
question
Hélène Tigroudja
Ludovic HENNEBEL et Hélène TIGROUDJA, Le particularisme interaméricain des droits de l'homme, Paris, Pedone, 2009 (416 pages).
Ludovic Hennebel est chercheur qualifié au Fonds national de la recherche scientifique (Belgique) affilié au Centre Perelman de philosophie du droit de l'Université libre de Bruxelles et dirige, par ailleurs, l'Institut Magna Carta.
Hélène Tigroudja est professeur agrégée de droit public à l'Université d'Artois (France) et y dirige le Centre éthique et procédure de la Faculté de droit.
Commentaires
Le lien de plus en plus étroit entre le DIH et le DIDH est un sujet incontournable en droit international contemporain. La nature de certains droits de l'homme, les obligations qui en découlent ainsi que la nature juridique des conflits nés de l'ère post guerre froide imposent ce lien, d'ou la necessité de mettre l'accent sur l'intéraction continue entres les deux branches. A ce sujet l'experience et le jurisprudence dans le cadre de la cour interaméricaine des droits de l'homme est à méditer aussi bien par sa soeur jumelle la CEDH que le système onusien.
Salutations cordiales.
Dr. K. Karim
Maitre de conférences
fac. droit. TO. (Algerie)