Première organisation internationale à vocation universelle créée après la fin de la Guerre froide, l’Organisation mondiale du commerce (OMC) vient bousculer la configuration de la matrice institutionnelle internationale, articulée autour de l’Organisation des Nations Unies (ONU).

Dotée d’un mécanisme de règlement des différends inédit, elle est susceptible d’infléchir considérablement le développement de l’ensemble des branches du droit international public.

Contribue-t-elle à l’accélération de ses fragmentations matérielles et institutionnelles, ou est-elle au contraire le vecteur d’une plus grande cohérence ? Imposera-t-elle la logique marchande comme seule référence de la gouvernance mondiale, ou se plie-t-elle aux préceptes du développement humain durable ?

Les grilles de lecture convenues ne permettent plus de saisir l’évolution d’un droit international qui oscille entre des pôles contradictoires. La compréhension des changements induits par la mondialisation exige une approche holistique du droit et de la gouvernance. Dans un tel contexte, l’OMC se présente comme un point de repère idéal.


SOMMAIRE

Préface de Yves PETIT

Avant-propos de Pascal LAMY

Introduction

TITRE 1 - Vers un dépassement de l’approche état-centriste du droit international ?

Chapitre 1 • L’État, un acteur limité

Chapitre 2 • L’État, un acteur concurrencé

Chapitre 3 • La fin d’un droit international centré sur l’État

TITRE 2 - L’OMC et la fragmegration du droit international

Chapitre 1 • L’OMC et le développement humain durable

Chapitre 2 • L’OMC et les droits de l’homme

Chapitre 3 • L’OMC et les vertus créatrices du désordre

TITRE 3 - L’OMC et la recherche d’une nouvelle gouvernance mondiale

Chapitre 1 • La constitutionnalisation du droit de l’OMC et son impact sur le système juridique international

Chapitre 2 • L’organe de règlement des différends en tant que pilier de la bonne gouvernance

Chapitre 3 • L’OMC au centre de la matrice de la gouvernance mondiale

Conclusion générale : Vers une reconfiguration des paradigmes du droit international public


Bob KIEFFER, L'organisation mondiale du commerce et l'évolution du droit international public. Regards croisés sur le droit et la gouvernance dans le contexte de la mondialisation. Préface de Yves PETIT. Avant-propos de Pascal LAMY. Parution mars 2008, aux éditions Larcier (384 pages).